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Marques déposées par la société étrangère PARFUM & COSMETIQUE JEAN D'ARCEL GmbH & Co. KG
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JEAN D'ARCEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN D'ARCEL
PARFUM & COSMETIQUE JEAN D'ARCEL GmbH & Co. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1566157
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2019

Présentation de la marque JEAN D'ARCEL

Déposée le 19 décembre 1989 par la société étrangère PARFUM & COSMETIQUE JEAN D'ARCEL GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN D'ARCEL »

Le déposant est la société étrangère PARFUM & COSMETIQUE JEAN D'ARCEL GmbH & Co. KG domicilié(e) Handwerkstrasse 8 - 77677 KEHL - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 05 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN D'ARCEL est expirée depuis le 19 décembre 2019.

PARFUM & COSMETIQUE JEAN D'ARCEL GmbH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : PLASTIFORM , AMPHISOME


PARFUM & COSMETIQUE JEAN D'ARCEL GmbH & Co. KG, Société de droit allemand - Handwerkstrasse 8 - 77677 KEHL - Allemagne


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1999 n°2157751 - Publication au BOPI 1999-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 23 juin 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186721 - Publication au BOPI 1995-06-23

Inscription le 20 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187697 - Publication au BOPI 1995-07-20

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2009 n°2420136 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-10-09

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°520400 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Tous articles de parfumerie, produits de beauté et savonnerie, extraits ou parfums, eaux de toilettes, lotions, eaux de Cologne, poudres, poudres et rouges compacts, fards, crèmes, rouges à lèvres, vernis à ongles, savons et autres produits et articles de parfumerie et de toilette

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.